Marque renouvelée - Marque en vigueur

délice de yaourt
LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3773299
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2030
délice de yaourt de LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT

Présentation de la marque délice de yaourt

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « délice de yaourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 Rue de l'Industrie, 67720 HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque délice de yaourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque délice de yaourt arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.

LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : PETITE FRANCE , CHLOUC , STASSACREME , Pétales de Fruits , HAGUENAU , PONTS COUVERTS , BABO , Plus proche naturellement , STAFINE , GERTRUDE


LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole à capital variable - 19 Rue de l'Industrie, 67720 HOERDT - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier - 10 Rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761217 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Yaourts.